[vc_row][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb2\/3″][vc_column_text]Conditions pr\u00e9alables et acceptation des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/p>\n
<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s \u00e9galement \u00ab\u00a0Conditions g\u00e9n\u00e9rales\u00a0\u00bb) r\u00e9glementent l\u2019offre des Italiens (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Les-italiens.it\u00a0\u00bb) de produits sur www.les-italiens.it(ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Site\u00a0\u00bb). Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales devront \u00eatre accept\u00e9es par l\u2019Utilisateur lors de son inscriptionau Site, afin de pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier des offres qui y sont formul\u00e9es et proc\u00e9der \u00e0 l\u2019achat de produits.<\/p>\n
Les-italiens.it se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment tout ou partie des Conditions G\u00e9n\u00e9rales, en le notifiant aux Utilisateurs via le Site moyennant un pr\u00e9avis d\u2019au moins 30 jours, en cas de modification des modalit\u00e9s d\u2019utilisation des produits et services offerts. Les utilisateurs sont donc tenus de consulter p\u00e9riodiquement cette page, afin d\u2019\u00eatre toujours inform\u00e9s des conditions appliqu\u00e9es. Il est entendu que l\u2019utilisation du Site apr\u00e8s de telles modifications entra\u00eene l\u2019acceptation tacite de celles-ci.<\/p>\n
<\/p>\n
Titularit\u00e9du Site – Typologiedesoffres<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n Le Site est la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Association Culturelle Les Italiens. Les produits pr\u00e9sents sur le Site sont revendus par Les-Italiens.it directement, \u00e9galement sous forme de drop-shipping (dor\u00e9navant \u00e9galement \u00ab\u00a0Vente Directe\u00a0\u00bb) ou par des partenaires commerciaux (dor\u00e9navant aussi \u00ab\u00a0Partner\u00a0\u00bb) des Les-Italiens.it. Sauf indication contraire sur la page de d\u00e9tail du bien, les produits sont vendus directement par Les Italiens.it. Inversement, en cas de vente de produits par un Partenaire, Les-italiens.it offre un service de simple interm\u00e9diation (dor\u00e9navant\u00e9galement \u00ab\u00a0VenteInterm\u00e9diaire\u00a0\u00bb) et op\u00e8re au nom et pour le compte du Partenaire, restant \u00e0 tous les effets \u00e9tranger au rapport, et donc aux contrats de vente conclus entre l\u2019Utilisateur et le Partenaire lui-m\u00eame.<\/p>\n Les produits peuvent \u00eatre vendus soit par catalogue permanent, soit par desformules de \u00ab\u00a0flash-deal\u00a0\u00bb ou des promotions qui pr\u00e9voient une disponibilit\u00e9 des produits soumise \u00e0 des limites quantitatives et\/ou de temps. L\u2019offre de produits concerne les cat\u00e9gories de denr\u00e9es alimentaires, alcools et accessoires (vins, vins mousseux, bi\u00e8res, rhum, eaux-de-vie, autres super-alcools et distillats, caf\u00e9, produits conditionn\u00e9s telsque sauces, miel, conserves de viande et autres produits alimentaires et accessoires pour la pr\u00e9paration, la consommation ou la conservation de denr\u00e9es alimentaires). \u00c0 la suite d\u2019une transaction d\u2019achat, Les-italiens.it d\u00e9livrera \u00e0 l\u2019Utilisateur une confirmation de commande et l\u2019indication, en cas de VenteInterm\u00e9diaire, de l\u2019\u00e9ventuel Partenaire qui assurera l\u2019exp\u00e9dition de la marchandise.<\/p>\n <\/p>\n Inscriptionau Site<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Le Site s\u2019adresse exclusivement aux Utilisateur sayant atteint l\u2019\u00e2ge de 18 ans. La navigation et l\u2019utilisation des services offerts \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du Site sont rendues accessibles apr\u00e8s proc\u00e9dure d\u2019enregistrement.<\/p>\n L\u2019inscription est gratuite. Les utilisateurs qui s\u2019enregistreront sur le Site devront fournir certaines donn\u00e9es personnelles et suivre toutes les \u00e9tapes de la proc\u00e9dure (dor\u00e9navant \u00e9galement \u00ab\u00a0Inscription compl\u00e8te\u00a0\u00bb). Lors de l\u2019enregistrement complet, il sera demand\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur de choisir un nom d\u2019utilisateur et un mot de passe, que l\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 ne pasc\u00e9der m\u00eame temporairement \u00e0 destiers et \u00e0 conserver avec le soin, diligence, et confidentialit\u00e9 sous sa propre responsabilit\u00e9, en constituant ces r\u00e9f\u00e9rences les seuls moyens d\u2019identifier l\u2019Utilisateur et de valider ses acc\u00e8saux offres. L\u2019Utilisateur est donc inform\u00e9 que tous les actes accomplis par l\u2019utilisation de cespouvoirs, lui seront attribu\u00e9s et auront force obligatoire \u00e0 son \u00e9gard.<\/p>\n L\u2019Utilisateur est tenu d\u2019informer imm\u00e9diatement Les-italiens.it de toute utilisation non autoris\u00e9e ou impropre de ses identifiants d\u2019acc\u00e8sou de signaler toute violation de la part de tiers. Si Les-italiens.it d\u00e9tecte des violations, il pourra \u00e0 sa discr\u00e9tion en interdire l\u2019acc\u00e8s, effacer d\u00e9finitivement les informations qu\u2019il contient ou refuser l\u2019ouverture de nouveaux Comptes par le m\u00eame Utilisateur.<\/p>\n A tout moment, l\u2019Utilisateur pourra mettre \u00e0 jour et\/ou modifier ou demander la suppression des informations d\u00e9livr\u00e9es pendant l\u2019Enregistrement. Toutefois, en cas de demande d\u2019annulation, Les-Italiens.it pourra provisoirement conserver, en tout ou en partie, ces informations, aux seules fins d\u2019ex\u00e9cuter les achats \u00e9ventuellement effectu\u00e9s et\/ou de pouvoir conclure les proc\u00e9dures comptables et fiscales.<\/p>\n L\u2019Enregistrement complet est n\u00e9cessaire pour proc\u00e9der \u00e0 l\u2019achat des produits et pour acc\u00e9der aux informations r\u00e9capitulatives relatives aux activit\u00e9s effectu\u00e9es par l\u2019Utilisateur sur le site (\u00e9galement \u00ab\u00a0Compte\u00a0\u00bb).<\/p>\n Un Enregistrement Partiel au Site est \u00e9galement autoris\u00e9 (dor\u00e9navant \u00e9galement \u00ab\u00a0Enregistrement Partiel\u00a0\u00bb), en ins\u00e9rant uniquement l\u2019adresse e-mail de l\u2019utilisateur. L\u2019Enregistrement Partiel permet \u00e0 l\u2019utilisateur de recevoir exclusivement la newsletter, et non pas de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019achat de produits et\/ouservices, ou d\u2019effectuer d\u2019autres op\u00e9rations \u00a0sur le Site.<\/p>\n <\/p>\n Conditions de l\u2019offre<\/strong><\/p>\n <\/p>\n L\u2019objet des offres de Les-italiens.it est l\u2019achat de biens aux prix indiqu\u00e9s sur le Site. Les-Italiens.it se r\u00e9serve le droit de ne pas donner suite \u00e0 des commandes \u00e9manant de personnes autres que le \u00ab\u00a0consommateur\u00a0\u00bb conform\u00e9ment \u00e0 sa politique commerciale. Dans tous les cas, Les-italiens.it ne vend pas d\u2019alcool \u00e0 des personnes qui n\u2019ont pas 18 ans r\u00e9volus. En envoyant les commandes, le consommateur garantit que le donneur d\u2019ordre et, s\u2019il est diff\u00e9rent, le destinataire de la marchandises ont tous deux \u00e2g\u00e9s de plus de 18 ans.<\/p>\n Les prix sont exprim\u00e9s en euros et comprennent la TVA. Les frais d\u2019exp\u00e9dition des biens peuvent \u00eatre d\u2019un montant fixe ou variable, calcul\u00e9 en fonction du poids, du nombre d\u2019articles s\u00e9lectionn\u00e9s et\/ou de l\u2019adresse de destination de la marchandise. Les frais de livraison peuvent \u00e9galement \u00eatre inclus dans le prix de vente de certains articles ou \u00eatre gratuits si le montant total de la commande est sup\u00e9rieur \u00e0 une certaine valeur ou \u00e0 la suite d\u2019une promotion sp\u00e9cifique. L\u2019Utilisateur est toujours inform\u00e9 du montant des frais d\u2019exp\u00e9dition avant de terminer la proc\u00e9dure d\u2019achat et effectuer le paiement.<\/p>\n Les images accompagnant les fiches d\u2019information d\u2019un produit ou d\u2019une offre peuvent ne pas \u00eatre tout \u00e0 fait repr\u00e9sentatives de ses caract\u00e9ristiques, mais diff\u00e9rer par la couleur, la taille et les produits accessoires pr\u00e9sents dans l\u2019image. Toutes les informations \u00e0 l\u2019appui de l\u2019achat doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme un simple mat\u00e9riel d\u2019information g\u00e9n\u00e9rique, qui n\u2019est donc pas li\u00e9aux caract\u00e9ristiques r\u00e9elles d\u2019une offre unique.<\/p>\n <\/p>\n La validit\u00e9 des offres peut \u00eatre soumise \u00e0 des limitations quantitatives ou temporelles, qui peuvent ne plus \u00eatre disponibles. La date de validit\u00e9 et\/ou la quantit\u00e9 disponible des offres sont report\u00e9es sur le Site de mani\u00e8re \u00e0 permettre \u00e0 l\u2019Utilisateur d\u2019en prendre connaissance. Les-italiens.it pourra modifier \u00e0 tout moment et \u00e0 sa discr\u00e9tion la dur\u00e9eou la quantit\u00e9 d\u2019une offre, \u00e9tant entendu qu\u2019il donnera suite aux commandes effectu\u00e9es pendant la p\u00e9riode de validit\u00e9 d\u2019une offre d\u00e9termin\u00e9e. Une offre pourra \u00eatre publi\u00e9e plusieurs fois dans le temps, m\u00eame \u00e0 la suite d\u2019accords avec le Partenaire ou fournisseur de la marchandise. Dans certains cas, il est possible que la disponibilit\u00e9 d\u2019un bien se termine apr\u00e8s l\u2019achat\u00a0: dans ces cas, Les-italiens.it, si les conditions sont remplies, remboursera l\u2019Utilisateur. Il est \u00e9galement possiblequ\u2019une variante sp\u00e9cifique ne soit pas garantie pour certaines offres de biens et il sera demand\u00e9 \u00e0 l\u2019Utilisateur de sp\u00e9cifier une ou plusieurs pr\u00e9f\u00e9rences lors de l\u2019achat\u00a0: Dans ces circonstances, l\u2019Utilisateur est conscient qu\u2019il pourra recevoir une variante du produit diff\u00e9rente de celle choisielors de l\u2019achat.<\/p>\n Dans le cas de ventes promotionnelles ou au moyen de formules flash-deal comme indiqu\u00e9 ci-dessus, le prix plein indiqu\u00e9dans l\u2019offre (\u00ab\u00a0prix Barr\u00e9\u00a0\u00bb) et par rapport auquel est calcul\u00e9 le rabais que Les-italiens.it applique peut correspondre \u00e0:<\/p>\n (i) auprix de bar\u00e8me public indiqu\u00e9 par le fournisseur;<\/p>\n (II) aux r\u00e9sultats des enqu\u00eates de march\u00e9.<\/p>\n Le smodalit\u00e9s de calcul du Prix Barr\u00e9 varient de produit \u00e0 produit<\/p>\n Les-italiens.it pourra \u00e9galement fournir un service d\u2019abonnement mensuel (\u00ab\u00a0Service In Abonnement\u00a0\u00bb), c\u2019est-\u00e0-dire en mode continu et \u00e0 la suite de la demande d\u2019activation du service par l\u2019Utilisateur et jusqu\u2019au moment o\u00f9 l\u2019Utilisateur demande la d\u00e9sactivation. Le service pr\u00e9voit, en contre partie du paiement par l\u2019Utilisateur d\u2019une contre partie indiqu\u00e9e sur le Site, la fourniture et la livraison de vin et\/ou de produits s\u00e9lectionn\u00e9s par Les-italiens.it \u00e0 sa seule discr\u00e9tion parmi ceux pr\u00e9vus dans le catalogue.<\/p>\n Si pr\u00e9vusur le Site, Les-italiens.it pourra affecter un pourcentage du montant total de la commande effectu\u00e9e par l\u2019Utilisateur \u00e0 titre caritatif, \u00e0 l\u2019organisme de temps en temps communiqu\u00e9 sur la Plateforme conform\u00e9ment aux r\u00e8glements adopt\u00e9s par celui-ci en mati\u00e8re de dons lib\u00e9raux. A titre d\u2019exemple, Les-italiens.it pourra faire don de ces montants \u00e0 des organismes de recherche, des entreprises hospitali\u00e8res, ONLUS etc. Dans de telscas, l\u2019Utilisateur pourra visualiser le montant qui sera revers\u00e9 \u00e0 la charit\u00e9avant de conclure la commande, sur la page r\u00e9capitulative du panier.<\/p>\n Proc\u00e9dure d\u2019achat et modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/p>\n Apr\u00e8s avoir pris connaissance des conditions de l\u2019offre, l\u2019Utilisateur pourra conclure l\u2019achat en suivant la proc\u00e9dure sur le Site.<\/p>\n Avant la finalisation de l\u2019achat sera affich\u00e9 un r\u00e9capitulatif dans lequel sera indiqu\u00e9 le co\u00fbt unitaire du biens \u00e9lectionn\u00e9 et le total, en cas d\u2019achat de plusieurs quantit\u00e9s du m\u00eame article ou d\u2019articles diff\u00e9rents. Le co\u00fbt des \u00e9ventuels frais d\u2019exp\u00e9dition, de livraison ou post aux peut \u00eatre fixe ou variable, calcul\u00e9 en fonction du poids de la marchandise, du nombre d\u2019articles s\u00e9lectionn\u00e9s et\/ou de l\u2019adresse de destination indiqu\u00e9e par l\u2019Utilisateur pendant le processus d\u2019achat. Les frais de livraison peuvent \u00e9galement \u00eatre inclus dans le prix de vente de certains articles ou \u00eatre gratuits si le montant total de la commande est sup\u00e9rieur \u00e0 une certaine valeurou \u00e0 la suite d\u2019une promotion sp\u00e9cifique. L\u2019Utilisateur est toujours inform\u00e9 du montant des frais d\u2019exp\u00e9ditionavant de terminer la proc\u00e9dure d\u2019achat et effectuer le paiement. Une fois l\u2019achat conclu, l\u2019Utilisateur devra proc\u00e9der au paiement, qui sera effectu\u00e9 contre Les-italiens.it, tant dans le cas de Vente Directe que dans le cas de Vente Interm\u00e9diaire. Dans le cas de Vente Interm\u00e9diaire Les-italiens.it recevra le paiement au nom et aucompte du Partenaire, restant donc toujours \u00e9tranger au rapport entre le Partenaire et l\u2019Utilisateur. Sauf indication contraire sur la page de d\u00e9taildubien, il doit \u00eatre entendu quel es produits sont vendus directement par Les-italiens.it. Apr\u00e8s la bonne fin du paiement, l\u2019Utilisateur recevra un email de confirmation contenant les informations relatives \u00e0 l\u2019offre achet\u00e9e. L\u2019email contiendra \u00e9galement un renvoiaux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. La confirmation contiendra un r\u00e9sum\u00e9 de l\u2019adresse de livraison et de facturation. L\u2019exp\u00e9dition de la marchandise a lieu dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s dans la confirmation de commande. Les d\u00e9lais de livraison sont \u00e9galement indiqu\u00e9 savant la conclusion de la proc\u00e9dure d\u2019achatdans le r\u00e9capitulatif du panier ou dans la page du produit. Ces informations sont indicatives et ne repr\u00e9sentent pas une date certaine, car il n\u2019est pas toujours possible de pr\u00e9voir d\u2019\u00e9ventuels retards du transporteur charg\u00e9 de la livraison au Client ou d\u2019autres causes dues \u00e0 destier sou force majeure non imputables \u00e0 Les-italiens.it. En cas d\u2019offres \u00e0 temps (flash-deal), la marchandise peut \u00eatre exp\u00e9di\u00e9e \u00e0 l\u2019Utilisateur apr\u00e8s expiration de celle-ci. En l\u2019absence de l\u2019email de confirmation, l\u2019achat ne pourra pas \u00eatre valablement conclu. Dans ce cas, si le montant de l\u2019achat non effectu\u00e9 est factur\u00e9 \u00e0 tort \u00e0 l\u2019Utilisateur, celui-ci sera tenu d\u2019avertir rapidement Les-italiens.it, en envoyant un email \u00e0 assistenza@les-italiens.it afin de permettre \u00e0 Les-italiensitaliens.it de v\u00e9rifier ce qui s\u2019est pass\u00e9 et de proc\u00e9der au remboursement de ce qui a \u00e9t\u00e9pay\u00e9.<\/p>\n Les m\u00e9thodes de paiement accept\u00e9es, sauf indication contraire ou accord avec l\u2019utilisateur, est Paypal. Les-italiens.it pourra, dans certain sou tous les cas et \u00e0 sa discr\u00e9tion totale, offrir le mode de paiement alternatif moyen contre remboursement (en esp\u00e8ces \u00e0 la livraison des marchandises).<\/p>\n Les sommes dues sont d\u00e9bit\u00e9es, sauf indication contraire dans les conditions de l\u2019offre, au moment de la confirmation du paiement. En cas de virement bancaire, les coordonn\u00e9es bancaires (IBAN), le montant duvirement et le num\u00e9ro de commande seront indiqu\u00e9s au moment de la confirmation de la commande. Le paiement devra avoir lieu dans les d\u00e9lais \u00e9ventuellement indiqu\u00e9s et en tout caspasau-del\u00e0 de 2 jours de la confirmation de commande, terme au-del\u00e0 du quel il pourrait ne pas \u00eatre possible garantir l\u2019\u00e9vasion de la marchandise: dans ce cas Les-italiens.it remboursera le cr\u00e9dit \u00e0 l\u2019exp\u00e9diteur, sans frais suppl\u00e9mentaires et par virement bancaire, tout paiement re\u00e7u au-del\u00e0 des d\u00e9lais.<\/p>\n Si l\u2019Utilisateur se rend compte qu\u2019il a fourni des indications erron\u00e9es et\/ou incompl\u00e8tes sur ses coordonn\u00e9es ou l\u2019adresse d\u2019exp\u00e9dition de la marchandise, il est n\u00e9cessaire qu\u2019il le communique rapidement et dans les d\u00e9lais de traitement des commandes, en envoyant un e-mail \u00e0 l\u2019adresse d\u2019assistenza@les-italiens.it. Dans tous les cas, l\u2019Utilisateur est seul responsable de l\u2019\u00e9ventuelle indication de donn\u00e9es erron\u00e9es et\/ou incompl\u00e8tes ou de l\u2019adresse de livraison, avec la possibilit\u00e9 de perte de la somme pay\u00e9e si la marchandise est livr\u00e9e \u00e0 destiers.<\/p>\n S\u00e9curit\u00e9 des transactions<\/strong><\/p>\n Les-italiens.it est tr\u00e8s attentif \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 de ses utilisateurs. Les-italiens.it ne traite pas et ne conserve pas les donn\u00e9es des titres de paiement (par ex.\u00a0: num\u00e9ros des cartes de cr\u00e9dit), qui sont trait\u00e9s et\/ou conserv\u00e9s par leurs fournisseurs de services de paiement. Le paiement r\u00e9el se fait en effet \u00e0 travers de champs de saisie des donn\u00e9es de paiement prot\u00e9g\u00e9es et crypt\u00e9es, des servis directement par le service de paiement (Braintree, une soci\u00e9t\u00e9 du groupe Paypal, Inc. ..) 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Il est \u00e9galement possible de v\u00e9rifier l\u2019authenticit\u00e9 du certificat et sa titularit\u00e9 en cliquant sur la section de protection du navigateur utilis\u00e9e, g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de la barre d\u2019adresse, sur le titre de la page ousur la barre d\u2019\u00e9tat.<\/p>\n Coupon<\/strong><\/p>\n Les-italiens.it peut\u00e9 mettre des codes de r\u00e9duction (dor\u00e9navant \u00e9galement \u00ab\u00a0Coupon\u00a0\u00bb) que l\u2019Utilisateur pourra utiliser lors de l\u2019achat des produits. Les Coupons sont \u00e9mis sous la forme d\u2019un code alphanum\u00e9rique et leur valeur (en euros) est d\u00e9termin\u00e9e par Les-italiens.it. Le Coupon pourra \u00eatre ins\u00e9r\u00e9 par l\u2019Utilisateur dans le champ \u00ab\u00a0Coupon\u00a0\u00bb appropri\u00e9au moment o\u00f9 il proc\u00e8de \u00e0 l\u2019insertion de la commande. Le coupon ainsi ins\u00e9r\u00e9 sera automatiquement r\u00e9duit, et avant le paiement, du montant total de la commande hors frais de port. Les coupons avec un pourcentage de r\u00e9duction ne s\u2019appliquent pas aux produits d\u00e9j\u00e0 en promotion. Les Coupons sont g\u00e9n\u00e9ralement utilisables par l\u2019utilisateur pendant une p\u00e9riode limit\u00e9e, qui ne sera plus utilisable. Le coupon peut \u00eatre soumis \u00e0 un montant minimum de frais en dessous duquel l\u2019utilisation du coupon ne sera pas possible. Sauf indication contraire, le Coupon est personnel et li\u00e9au Compte de l\u2019Utilisateur et pourra \u00eatre utilis\u00e9 pour un seul achat, apr\u00e8s lequel il sera automatiquement invalid\u00e9. Les coupons ne sont pas cumulables. Les Coupons ne pourront \u00eatre vendus, c\u00e9d\u00e9s et\/ou transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 destiers qu\u2019avec l\u2019autorisation expresse de Les-italiens.it. Les-Italiens.it se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler tout Coupon pr\u00e9c\u00e9demment \u00e9mis, m\u00eame avant son expiration, sans devoir en justifier le motif et sans droit \u00e0 indemnit\u00e9 ou d\u00e9dommagement. Les-italiens.it pourra \u00e9galement \u00e9mettre des Coupons en faveur des Utilisateurs qui inviteront des connaissances, des amis et des membres de leur famille \u00e0 consulter les offres du Site et \u00e0 s\u2019inscrire sur celui-ci. Pour l\u2019accomplissement de cette proc\u00e9dure, le Site offre certaines fonctionnalit\u00e9s tellesque \u00ab\u00a0Recommander \u00e0 un ami\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0Envoyer un email d\u2019une offre\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0Partager sur Facebook\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0Twitter\u00a0\u00bb, autres r\u00e9seaux sociaux, etc. Pour chaque nouvel invit\u00e9 qui ach\u00e8te une offre dans un d\u00e9lai donn\u00e9, Les-italiens.it pourra reconna\u00eetre \u00e0 l\u2019Utilisateur un Coupon, de la valeur d\u00e9termin\u00e9e de temps en temps \u00e0 la discr\u00e9tion de Les-Italiens.it italiens.it, \u00e0 utiliser sur votre Compte pour un achat ult\u00e9rieur. Les-italiens.it se r\u00e9serve la facult\u00e9 d\u2019\u00e9liminer les Coupons \u00e9mis en faveur des utilisateurs qui en feraient un usage impropre, sans aucun pr\u00e9avis et sans droit \u00e0 indemnit\u00e9 ou d\u00e9dommagement.<\/p>\n Exp\u00e9dition et livraison<\/p>\n Les-italiens.it et ses \u00e9ventuels Partenaires acceptent les commandes avec livraison exclusivement sur le territoire Italien, \u00eeles comprises, \u00e0 l\u2019exception de Saint-Marin, Cit\u00e9 du Vatican, Livigno et Campione d\u2019Italia, et dans certains pays de l\u2019Union Europ\u00e9enne. L\u2019exp\u00e9dition du bien a lieu dans le d\u00e9lai maximal \u00e9ventuellement indiqu\u00e9 dans les conditions de l\u2019offre et, pour les offres \u00e0 temps (flash-deal), pourrait prendre effet \u00e0 la fin de celle-ci. Les d\u00e9lais de livraison peuvent \u00e9galement \u00eatre indiqu\u00e9s avant la conclusion de la proc\u00e9dure d\u2019achat dans le r\u00e9capitulatif du panier ou sur la page du produit. Ces informations sont indicatives et ne repr\u00e9sentent pas une date certaine, car il n\u2019est pas toujours possible de pr\u00e9voir d\u2019\u00e9ventuels retards dus au transporteur charg\u00e9 de la livraison au Client. Dans tous les cas Les-italiens.it, sauf indication contraire sur la fiche du produit, s\u2019engage \u00e0 livrer la marchandise dans un d\u00e9lai de 10 jours ouvrables \u00e0 compter de la date de la commande et en moyenne les livraisons se font en 24\/48 heures ouvr\u00e9es dans toute l\u2019Italie \u00e0 l\u2019exception des \u00eeles o\u00f9 les temps moyens de livraison sont de 48\/72 heures ouvr\u00e9es. Dans le caso\u00f9 la marchandise devient indisponible pour une raison quel conque apr\u00e8s r\u00e9ception de la commande, un remboursement du paiement \u00e9ventuellement re\u00e7u sera \u00e9mis, sans frais pour l\u2019Utilisateur. L\u2019Utilisateur pourra \u00eatre inform\u00e9 par e-mail du moment o\u00f9 le produit est exp\u00e9di\u00e9 par Les-italiens.it, qu\u2019il s\u2019agisse de Vente Directe ou de Vente Interm\u00e9diaire, dans ce dernier casau moment o\u00f9 le Partenaire communiquera \u00e0 Les-italiens.it l\u2019exp\u00e9dition effectu\u00e9e.<\/p>\n L\u2019Utilisateur sera inform\u00e9, si disponible, du nom du transporteur et du code de suivi de l\u2019exp\u00e9dition (Lettre de Voitureou \u00ab\u00a0Tracking\u00a0\u00bb), \u00e0 travers lequel il sera possible d\u2019en suivre l\u2019\u00e9tat. Les-italiens.it ne peut garantir que plusieurs produits achet\u00e9s en m\u00eame temps soient livr\u00e9s en un seul envoi, ni que les \u00e9ventuels diff\u00e9rents envois arrivent \u00e0 destination en m\u00eame temps. En effet, les offres peuvent se rapporter \u00e0 des produits fournis par des partenaires diff\u00e9rents et\/ou ne pas provenir d\u2019un seul entrep\u00f4t centralis\u00e9. Il n\u2019est pas possible de garantir une date ou une heure de livrais on pr\u00e9cise car cela d\u00e9pend du transporteur, de l\u2019adresse de destination et de l\u2019entit\u00e9 charg\u00e9e de la livraison. Les-italiens.it ne pourra donc \u00eatre tenue pour responsable de toute cons\u00e9quence directe ou indirecte d\u00e9coulant de cesd\u00e9lais. La livraison de la commande est destin\u00e9e, sauf indication contraire au cours du processus d\u2019achat, \u00e0 la chauss\u00e9e.<\/p>\n En cas d\u2019exp\u00e9dition de bouteilles, Les-italiens.it utilise des emballages brevet\u00e9s et homologu\u00e9s par le transporteur, con\u00e7us pour garantir l\u2019int\u00e9grit\u00e9 duproduit. Danstouslescas, lors de la livraison de la marchandise par le transporteur, l\u2019Utilisateur sera tenu de v\u00e9rifierque l\u2019emballage est intact, non endommag\u00e9, ouautrementmodifi\u00e9, m\u00eamedanslesmat\u00e9riaux de fermeture (rubanadh\u00e9sifoufeuillet\u00e9) ouqu\u2019il ne pr\u00e9sentepas de fuite de liquide. Tout dommage \u00e0 l\u2019emballage et\/ouauproduitdevra\u00eatreimm\u00e9diatementcontest\u00e9 par l\u2019Utilisateur, en apposant une r\u00e9serve de contr\u00f4le\u00e9crite (et en sp\u00e9cifiant le motif de la r\u00e9serve, par ex. \u00ab\u00a0Emballagelessiv\u00e9\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0Emballageaplati\u00a0\u00bb, etc.) sur le document de livraisondutransporteur. Une fois ce documentsign\u00e9, l\u2019Utilisateur ne pourra plus avanceraucunecontestationsurlescaract\u00e9ristiques de la livraison. Tout probl\u00e8meconcernant l\u2019int\u00e9grit\u00e9physique, la correspondanceou l\u2019exhaustivit\u00e9desproduitsre\u00e7usdevra\u00eatresignal\u00e9dansles 3 jourssuivant la livraison, en \u00e9crivant un e-mail \u00e0\u00a0: assistance@les-italiens.it ou l\u2019adresse e-mail duPartenaireindiqu\u00e9edans la confirmation de commande et dans le Compteutilisateur.<\/p>\n En cas de non-livraison de la marchandisedanslesd\u00e9laisindiqu\u00e9s, l\u2019Utilisateur sera tenu d\u2019en informer Les-italiens.it, qui veillera \u00e0 v\u00e9rifieravec le Partenaire et\/oudirectementavec le transporteur, l\u2019\u00e9tat de l\u2019exp\u00e9dition et l\u2019\u00e9ventuelle anomalie. \u00c0 la suite d\u2019une anomalie d\u2019exp\u00e9dition (par exemplecolisperduoud\u00e9truit pendant le transport), Les-italiens.it veillera \u00e0 effectuer en cas de VenteDirecteou \u00e0 demander, en cas de VenteDirecte en modalit\u00e9dropshippingou de VenteInterm\u00e9diaire, un nouvelenvoiduproduit, compatibleavec la disponibilit\u00e9 de celui-ci en stock ouchez le Partenaire, sans fraissuppl\u00e9mentairesoucharges pour l\u2019utilisateur, oubien \u00e0 rembourserint\u00e9gralement la commande en cas de ventedirecteou \u00e0 faire en sorte que le Partenaire (directementou par l\u2019interm\u00e9diaire de Les-Italiens.it) proc\u00e8deauremboursement en cas de venteinterm\u00e9diaire.<\/p>\n Garantie de conformit\u00e9duproduit<\/strong><\/p>\n Les-italiens.it agitavecdiligence et en toute bonne foidans la s\u00e9lectiondesfournisseurs et despartenaires, en v\u00e9rifiantleuraptitudeeffective \u00e0 fournirlesproduitsdanslesquantit\u00e9s et lescaract\u00e9ristiquesd\u00e9critesdanslesoffres d\u2019achat, \u00e9tantentenduque Les-Italiensitalien.it ne peutpas\u00eatreresponsabledesdommagescaus\u00e9s \u00e0 despersonnesr\u00e9sultant d\u2019une \u00e9ventuelleviolation par lesproducteurs. Danstouslescas, Les-italiens.it ne pourra garantir l\u2019exhaustivit\u00e9 ni ducontenudesinformationsfournies par le Fournisseurou le Partenaire, ni de la parfaitecorrespondance de ce qui est d\u00e9critdans la fiche duproduitou de l\u2019offre avec le produitr\u00e9ellementlivr\u00e9, ainsique la l\u00e9gitimit\u00e9 de l\u2019utilisation par le FournisseurouPartenairedes images, desvid\u00e9os et dessignesdistinctifs. L\u2019utilisateur est \u00e9galementconscientqueles images utilis\u00e9essurlespropositionspeuventparfois\u00eatreseulementindicativesduproduit et ne pastoujoursrepr\u00e9senterfid\u00e8lement le produitlivr\u00e9. En cas de VenteInterm\u00e9diaire, et donc de produitsfournisdirectement par un Partenaire, celui-ci sera seulresponsable de la conformit\u00e9desproduitssousgarantie. Touteplaintedevra\u00eatreenvoy\u00e9edirectementauPartenaire par e-mail \u00e0 l\u2019adressecontenuedans la confirmation d\u2019achat et pour information \u00e9galement \u00e0 l\u2019administration@les-italiens.it. Le Partenaireindiqueralesmodalit\u00e9s de v\u00e9rification, r\u00e9parationouremplacement de la marchandise, oubienautorisera Les-italiens.it \u00e0 \u00e9mettre un remboursement en faveur de l\u2019Utilisateur. En cas de VenteDirecte, Les-italiens.it sera directementresponsable de la conformit\u00e9desproduitssousgarantie. Dans le cas de produits non conformes, l\u2019Utilisateurcontactera Les-italiens.it en envoyant un e-mail \u00e0\u00a0: administration@les-italiens.it. Les-italiens.it veillera \u00e0 indiquer un centre de r\u00e9parationappropri\u00e9 \u00e0 la v\u00e9rification et la r\u00e9paration de la marchandisesousgarantieou, une fois v\u00e9rifi\u00e9edirectementl\u2019anomalie, soit \u00e0 la r\u00e9parationouauremplacementult\u00e9rieurs, soit \u00e0 effectuer le remboursement par le biais d\u2019un nouveaucr\u00e9ditsur le titreutilis\u00e9 \u00e0 l\u2019origine pour le paiement, soit \u00e0 l\u2019\u00e9mission d\u2019un Coupon d\u2019un montant\u00e9galaumontantduproduitachet\u00e9. Danstouslescas, la garantiel\u00e9gale est r\u00e9serv\u00e9eauxconsommateursouauxpersonnesayanteffectu\u00e9 un achatsur Les-italiens.it \u00e0 desfins\u00e9trang\u00e8res \u00e0 l\u2019activit\u00e9entrepreneuriale, commerciale, artisanaleouprofessionnelle\u00e9ventuellementexerc\u00e9e.<\/p>\n Retrait<\/strong><\/p>\n <\/p>\n L\u2019Utilisateur qui demande une prestation \u00e0 desfins\u00e9trang\u00e8res \u00e0 son activit\u00e9professionnelle a le droit de r\u00e9silier le contrat d\u2019achatconcluavec Les-italiens.it ouavec le Partenaire sans aucunep\u00e9nalit\u00e9 et sans devoirfourniraucunemotivation, La Cour a jug\u00e9que la Commissionavaitcommis une erreur manifeste d\u2019appr\u00e9ciation. 52 paragraphe 1 du Code de la Consommation, \u00e0 compterdu jour de la r\u00e9ceptionduproduitachet\u00e9sur Les-italiens.it. La r\u00e9tractationpeut\u00eatreexerc\u00e9e par le Client, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article. 54 alin\u00e9a 1 Code de la consommation, en utilisant le formulaire de r\u00e9tractationfigurant \u00e0 l\u2019annexe I, partie B du Code de la consommationou en utilisantceluidisponibledans la sectionDroit de r\u00e9tractationdu site, soit en d\u00e9posanttouteautred\u00e9clarationexplicite de sa d\u00e9cision de r\u00e9silier le contrat, \u00e0 envoyerou par lettre \u00e0\/r, \u00e0 l\u2019AssociationCulturelleLesItaliens, Casalvieri (FR), Via Morina 32. La lettre a\/r doitcomporter l\u2019indicationduproduit et dunum\u00e9ro d\u2019ordre. La charge de la preuve relative \u00e0 l\u2019exercicecorrectdudroit de r\u00e9tractation, conform\u00e9ment \u00e0 la proc\u00e9dureindiqu\u00e9e ci-dessus, incombe \u00e0 l\u2019Utilisateur.<\/p>\n Suite \u00e0 l\u2019exercicecorrect de la r\u00e9tractation, sauf si Les-italiens.it ou le Partenaireretirent le biendirectement, l\u2019Utilisateur aura la charge de restituer le bien sans retard indu et en tout casdansles 14 jourssuivant la date \u00e0 laquelle l\u2019Utilisateur a communiqu\u00e9 \u00e0 Les-LesIl s\u2019ensuitque la d\u00e9cision de r\u00e9silier le contratautitre de l\u2019article 4, paragraphe 1, dur\u00e8glement de base ne saurait\u00eatreinvoqu\u00e9e. 54, c. 4. L\u2019Utilisateurdevraappliquer, sur l\u2019emballage, de mani\u00e8revisible le documentre\u00e7u par Les-italiens.it \u00e0 la suite de la communication de r\u00e9tractationmentionn\u00e9e ci-dessus, danslaquellesontd\u00e9j\u00e0indiqu\u00e9es l\u2019adresse d\u2019exp\u00e9dition et lesd\u00e9tailsrelatifs \u00e0 la commande n\u00e9cessaires pour identifier le retour \u00e0 destination. Il est conseill\u00e9 \u00e0 l\u2019Utilisateur d\u2019ins\u00e9rer une copie de ce document\u00e9galement \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019emballage, afin d\u2019\u00e9viter la perteou l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019identifier le retour une fois qu\u2019il est arriv\u00e9 en stock. Lesfraisrelatifs d\u2019exp\u00e9dition de la marchandiseseront \u00e0 la charge de l\u2019Utilisateur, sauf si Les-italiens.it n\u2019a pasinform\u00e9 l\u2019Utilisateur \u00e0 ce sujetlors de la conclusionducontrat, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article. 57 paragraphe 1 du Code de la Consommation.<\/p>\n Danstouslescas, lesbiensdevront\u00eatreconserv\u00e9s, manipul\u00e9s et inspect\u00e9savec la diligence normale et retourn\u00e9sintacts, completsdanstouteleurpartie, accompagn\u00e9s de touslesaccessoires et desnotices, des\u00e9tiquettes d\u2019identification et des\u00e9tiquettesoriginales, s\u2019ilssontpr\u00e9sents, encoreattach\u00e9sauxbiens et intacts et non alt\u00e9r\u00e9s, et parfaitementadapt\u00e9s \u00e0 l\u2019usageauquelilssontdestin\u00e9s et exempts de signes d\u2019usure ou de salet\u00e9. Les-Italiens.it peutrefuser d\u2019accepter une r\u00e9tractation pour lesproduitsalimentaires qui ont\u00e9t\u00e9consomm\u00e9sm\u00eamepartiellement. Auxtermes de l\u2019art. 59 du Code de la Consommation en questionsontexclus de la possibilit\u00e9 de r\u00e9tractationlesbiensconfectionn\u00e9ssurmesureoupersonnalis\u00e9sou qui, de par leur nature, ne peuventpas\u00eatrer\u00e9exp\u00e9di\u00e9sousontsujets \u00e0 une rapide alt\u00e9rationoud\u00e9t\u00e9rioration.<\/p>\n <\/p>\n Exceptionsaudroit de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n Il est entendu en tout \u00e9tat de cause que, en ce qui concerne lesprestations de service, le droit de r\u00e9tractation ne pourrapas\u00eatreexerc\u00e9 par l\u2019Utilisateurapr\u00e8s la livraisoncompl\u00e8tedesproduits par Les-italiens.it si la fourniture elle-m\u00eame a commenc\u00e9avecl\u2019accordexpr\u00e8s de l\u2019Utilisateur et quecelui-ci a accept\u00e9 de perdre le droit de r\u00e9tractation suite \u00e0 la pleineex\u00e9cutiondu service par Les-italiens.it.<\/p>\n En tout \u00e9tat de cause, auxtermes de l\u2019art. 59 du Code de la Consommation, sontexclus de la possibilit\u00e9 de r\u00e9tractationlesbiensconfectionn\u00e9ssurmesureoupersonnalis\u00e9sou qui, de par leur nature, ne peuventpas\u00eatrer\u00e9exp\u00e9di\u00e9sousontsujets \u00e0 une rapide alt\u00e9rationoud\u00e9t\u00e9rioration.<\/p>\n <\/p>\n Remboursements<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n L\u2019\u00e9ventueld\u00e9caissementdessommes \u00e0 titre de remboursement par Les-Italiens.it, aucaso\u00f9 il seraitd\u00fb, aura lieuauxtermes de l\u2019article 56 alin\u00e9a 1 Code de la Consommationdansles plus brefsd\u00e9lais, et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard 14 jours \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9v\u00e9nementayantdonn\u00e9lieuauremboursement a eulieu et, en cas de r\u00e9tractation, \u00e0 compterdu jour o\u00f9 l\u2019Utilisateur a euconnaissance de l\u2019exercice concern\u00e9. Les-italiens.it effectuera le remboursement en utilisant le m\u00eamemoyen de paiementutilis\u00e9 par l\u2019Utilisateur pour la transactioninitiale, sauf convention expressecontraireavec l\u2019Utilisateur et \u00e0 conditionquecelui-ci n\u2019ait \u00e0 supporter aucunco\u00fbtdufait de l\u2019utilisation de l\u2019autremoyen de paiement. Si l\u2019Utilisateur a express\u00e9mentchoisi un type de livraisondiff\u00e9rent qui pr\u00e9voitdesfrais de livraisonsup\u00e9rieurs \u00e0 ceuxli\u00e9s \u00e0 la livraison standard offerte par Les-italiens.it (\u00ab\u00a0Co\u00fbtsSuppl\u00e9mentaires\u00a0\u00bb), cettederni\u00e8re ne sera pas tenue de rembourserlesCo\u00fbtsSuppl\u00e9mentairescorrespondants. Il est entenduque, saufdanslescaso\u00f9 Les-italiens.it a d\u00e9cid\u00e9 de retirerdirectementlesbiens, Les-italiens.it pourraretenir le remboursementjusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019ilaitre\u00e7ulesbiensoujusqu\u2019\u00e0 ce que l\u2019Utilisateuraitprouv\u00e9qu\u2019il a renvoy\u00e9lesbiens, selon la premi\u00e8re situation.<\/p>\n <\/p>\n Responsabilit\u00e9 de Les-Italiens.it<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Les-italiens.it ne sera pas responsable des dommages qui peuvent r\u00e9sulter de l\u2019utilisation du Site telsqueles virus informatiques, les omissions, les interruptions de service et lespannes de logiciel, m\u00eame au d\u00e9triment de l\u2019\u00e9quipemen tinformatique de l\u2019Utilisateur, qui emp\u00eachent ou retardent la prestation des services lorsque ceux-ci sontdus \u00e0 des causes externes, de force majeure et\/ou de tiers non d\u00e9pendants de la volont\u00e9 du titulaire. Les-italiens.it ne sera responsable que pour tout vice outoute anomalie d\u00e9tect\u00e9e dans la VenteDirecte, alors que dans aucun cas, il ne sera responsable pour tout vice outoute anomalie constat\u00e9e dans la Vente Interm\u00e9diaire, pour lesquels seul le Partenaire sera responsable envers l\u2019Utilisateur. Par cons\u00e9quent, l\u2019Utilisateur est inform\u00e9 que dans de telles situations il devra adresser ses plaintes et agir exclusivement \u00e0 l\u2019\u00e9gard du Partenaire. En tout \u00e9tat de cause, Les-italiens.it et\/ou le Partenaire ne pourront en aucuncas\u00eatretenus pour responsablesdesretardsoudesd\u00e9fautsoudesdifformit\u00e9sli\u00e9s \u00e0 des\u00e9v\u00e9nements hors de leurcontr\u00f4leraisonnable, telsque : (I) \u00e9v\u00e9nements de force majeure; (II) les\u00e9v\u00e9nementsd\u00e9pendant de tiers, telsque l\u2019interruptionou le mauvaisfonctionnementdesservicesdesop\u00e9rateurs de t\u00e9l\u00e9communications et\/oudeslignes\u00e9lectriques, oulesactesouomissionsdestransporteursoutransitaires.<\/p>\n <\/p>\n Propri\u00e9t\u00e9 industrielle et intellectuelle<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n Sousr\u00e9serve de la limitation \u00e0 l\u2019utilisation des signes distinctifs des Partenaires, Les-italiens.it est titulaire de tousdroitsrelatifsaucontenugraphique et conceptuel du Site, ainsique des signes distinctifs propres \u00e0 celui-ci rendusvisibles. est donc interdite la reproduction, m\u00eame partielle, ducontenu et dugraphismedu Site, ainsique des signe sdistinctifs rendus visibles. 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Si par contre l\u2019Utilisateur est un professionnel, dans le cas de VenteDirecte il sera comp\u00e9tent le Tribunal de Frosinone, pendant quedans le cas de Vente Interm\u00e9diaire il sera comp\u00e9tent le Tribunal du lieu de domicile du Partenaire.[\/vc_column_text][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" [vc_row][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb2\/3″][vc_column_text]Conditions pr\u00e9alables et acceptation des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s \u00e9galement \u00ab\u00a0Conditions g\u00e9n\u00e9rales\u00a0\u00bb) r\u00e9glementent l\u2019offre des Italiens (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Les-italiens.it\u00a0\u00bb) de produits sur www.les-italiens.it(ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Site\u00a0\u00bb). 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\nComme le pr\u00e9voit l\u2019Art. Article 57 paragraphe 2 du Code de la Consommation, l\u2019Utilisateur est responsable de toutediminution de valeurr\u00e9sultant d\u2019une manipulationdubienautreque celle n\u00e9cessaire pour \u00e9tablir la nature, lescaract\u00e9ristiques et le fonctionnementdubien. Dans ce cas, Les-italiens.it, apr\u00e8snotification\u00e9crite \u00e0 envoyer \u00e0 l\u2019Utilisateurdansles 5 joursouvrablessuivant la r\u00e9ceptiondubien, pourrar\u00e9duire le montantduremboursement en raison de cettediminution de valeur, en fournissant \u00e0 celui-ci, dans le caso\u00f9 le remboursement a d\u00e9j\u00e0\u00e9t\u00e9effectu\u00e9, lescoordonn\u00e9esbancaires pour le paiementdumontantd\u00fb par l\u2019Utilisateur en raison de la d\u00e9pr\u00e9ciationdubien.<\/p>\n